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Conseil Municipal
Retrouvez sur cette page le résumé des séances du conseil municipal ainsi que leur version complète au format PDF.
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Séance du 7 février 2012
Publié le : 21 février 2012Le conseil municipal : - est favorable à un nouvel arpentage pour céder une bande de terrain supplémentaire contiguë à la façade nord du presbytère, - décide d’acquérir l’ensemble immobilier... -
Séance du 8 décembre 2011
Publié le : 2 janvier 2012Le conseil municipal : - crée 1,5 poste d’agents municipaux en équivalent temps plein en vue de l’ouverture de la médiathèque, - sollicite les subventions auprès de l’Etat et du Conseil... -
Séance du 29 septembre 2011
Publié le : 6 octobre 2011Le conseil municipal : - autorise le Maire à signer une convention avec le conservatoire municipal de musique d’un coût annuel de 4 250 € pour 170 heures d’intervention en milieu... -
Séance du 5 juillet 2011
Publié le : 5 juillet 2011Le conseil municipal : verse 5 383 € aux associations intervenant en milieu scolaire à l’école primaire Pol GRANDJEAN et Institut de la Providence, approuve la répartition horaire pour l’année scolaire... -
Séance du 17 juin 2011
Publié le : 17 juin 2011Le conseil municipal : procède au vote des 15 délégués titulaires et 5 suppléants en vue des élections sénatoriales du 25 septembre 2011, approuve le schéma départemental de coopération intercommunale et... -
Séance du 10 mai 2011
Publié le : 10 mai 2011Le conseil municipal : accorde 187 700 € de subventions aux associations pour 2011, participe au fonctionnement des établissements d’enseignement privés à savoir l’Institut de la Providence à hauteur de 32... -
Séance du 1er mars 2011
Publié le : 1 mars 2011Le conseil municipal : installe 2 nouveaux membres en son sein à savoir Robert MULLER et Michèle ROUSSEL en remplacement de Pierre DIVO et Mike QUADRINI démissionnaires, ne donne... -
Séance du 7 février 2011
Publié le : 7 février 2011Le conseil municipal : est informé de la démission écrite de 2 conseillers municipaux, Messieurs Mike QUADRINI et Pierre DIVO à compter du 1er février 2011 et seront remplacés par...
