Règlement intérieur de l’Espace culturel de Bouzonville

inauguration_01Préambule

La médiathèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l’information, à la culture et à la formation de tous les publics.
Le personnel du lieu est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser au mieux les ressources de celle-ci.

Accès à l’Espace culturel

L’Espace culturel est accessible à tous. La consultation sur place de documents est ouverte à tous et ne nécessite pas d’inscription préalable.
Toutefois, les enfants de moins de douze ans doivent être obligatoirement accompagnés. Le personnel de l’Espace culturel n’est pas habilité à garder les enfants.
L’accès aux parties de l’Espace culturel réservées au personnel est interdite au public s’il n’est pas accompagné d’un membre du personnel.

L’accès au lieu se fait selon les horaires définis et communiqués aux usagers. Cependant, certaines situations exceptionnelles (problèmes techniques, travaux…) peuvent entraîner, dans des délais d’urgence, la modification des horaires d’ouverture voire la fermeture momentanée de l’Espace culturel.

Conditions d’inscriptions

Pour emprunter des documents à domicile, l’usager doit s’inscrire ou se réinscrire à l’Espace culturel. Pour cela, il doit remplir une fiche, présenter une pièce d’identité puis payer sa cotisation. Il lui sera alors remit une carte d’emprunteur valable un an, à compter du jour de l’inscription. Toute carte perdue doit être remboursée par le lecteur.
Les tarifs d’inscription sont fixés par délibération du Conseil municipal. Cette cotisation n’est en aucun cas remboursable.
L’inscription des mineurs  de moins de quatorze ans est soumise à autorisation parentale. Le personnel de l’Espace culturel ne peut être tenu responsable du choix de documents fait par les mineurs.

Tout usager s’engage à informer immédiatement le personnel de l’Espace culturel de tout changement d’adresse.

Modalités du prêt de documents

Le prêt de document est ouvert à toute personne possédant une carte d’emprunteur en cours de validité. Par ailleurs, le prêt ne s’effectue uniquement sur présentation de cette carte.
L’usager est personnellement responsable de sa carte et des documents empruntés. Pour les mineurs, cette responsabilité revient aux parents ou tuteurs légaux.
Des prêts sont accordés aux collectivités, sous la responsabilité d’un représentant.

La quantité de documents empruntables est fixée à 6 documents, tous supports confondus, par carte d’emprunteur. L’emprunt d’une nouveauté est autorisé par carte d’emprunteur. La durée de prêt est, quant à elle, limitée à trois semaines et reste la même pour tous les types de documents.
Les prêts peuvent être renouvelés une fois pour une durée de 3 semaines maximum, sur place ou par téléphone à condition que les documents ne soient pas des nouveautés et qu’ils ne soient pas déjà réservés par d’autres usagers.
Il est possible de réserver sur place ou via le site http://moselia.cg57.fr/, jusqu’à deux documents momentanément indisponibles pour cause d’emprunt.

logo_espace_culturelEn cas de retard dans la restitution des documents empruntés, l’Espace culturel se réserve le droit de prendre toutes dispositions pour assurer le retour desdits documents (délibération du Conseil municipal du…).

Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont prêtés.
Les documents empruntés doivent être rendus dans l’état dans lequel ils ont été prêtés. Ils ne doivent être ni abîmés ni annotés. L’état de chaque document est vérifié à son retour par le personnel de la médiathèque et en présence de l’usager.
En cas de perte ou de détérioration d’un document, y compris des boîtiers des documents audio, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur (délibération du Conseil municipal du…). Il doit en informer le personnel au moment du retour du document.
En cas de détériorations répétées, l’usager peut perdre le droit de prêt de manière provisoire ou définitive.

Accès aux postes informatiques et à Internet

Une Charte informatique, disponible à l’accueil, régit l’accès aux postes informatiques de l’Espace culturel et à Internet.

Comportement des usagers

inauguration_19Par respect pour les personnes, les locaux et les documents, il est interdit de fumer, de manger, de boire, d’utiliser un téléphone portable, de courir et de se déplacer en roller dans l’Espace culturel.
Les animaux ne sont pas admis, à l’exception des chiens accompagnants les déficients visuels.
Les prises de photos, films, enregistrements, reportages, interviews, enquêtes sont soumis à une demande d’autorisation. De même, le dépôt de tracts ou d’affiches nécessite une autorisation.

Les usagers sont tenus de respecter la tranquillité et le travail des autres usagers des lieux. Tout comportement causant des nuisances peut être sanctionné par l’exclusion temporaire ou définitive de l’Espace culturel.

L’ascenseur est réservé aux personnes à mobilité réduite et aux personnes accompagnées de poussettes. Les enfants ne peuvent y avoir accès s’ils ne sont pas accompagnés d’un adulte.

L’Espace culturel décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’effets personnels.

L’Espace culturel respecte la législation en vigueur sur la reproduction des documents et celle relative aux droits d’auteurs. Aussi dégage-t-elle tout usage contrevenant à cette législation.

Application du règlement

Tout usager, inscrit ou non, s’engage par le fait de sa présence, à respecter le présent règlement.
Le personnel est chargé de l’application du présent règlement. Ce dernier est affiché en permanence à l’entrée de l’Espace culturel. Il est remis lors de l’inscription et fourni sur demande.
Toute modification du présent règlement sera notifiée au public par voie d’affichage.