Règlement du Parc de la Nied

Bienvenue au Parc de la Nied

 Parc de la Nied

            Les Bouzonvilloises et les Bouzonvillois  sont animés d’une fierté toute légitime à l’endroit du Parc de la Nied où la nature généreuse leur procure un  lieu propice à l’émerveillement,  à la détente, aux pique-niques et  à  la  pratique  d’activités  de  loisirs.

Situé au cœur de Bouzonville, le Parc de la Nied valorise la qualité du paysage et engage la ville dans un  processus d’embellissement de notre cadre de vie, de mise en valeur de notre patrimoine et de développement touristique du Pays de Nied.

Pour apprécier cet espace de rencontre et de liberté, la propreté du parc, la protection de la faune et de la flore et le respect de l’environnement sont une priorité. Les efforts de la Ville doivent s’accompagner d’une prise de conscience collective et d’un comportement responsable de chacun.

                                                                                              Le Maire,   Denis Paysant.

REGLEMENT ET UTILISATION DU PARC DE LA NIED

Le Parc de la Nied constitue un espace public  placé sous la protection et la surveillance de l’autorité municipale.  

Pour garantir la sécurité de chacun et le bon fonctionnement du  parc,  le site est sous vidéo surveillance.

Chaque usager est garant du maintien en l’état et du bon fonctionnement du parc.

Le présent règlement précise et organise son utilisation.

 

A –PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE

Le parc et ses espaces verts sont des lieux de promenade et  de détente dans lesquels la faune et la flore doivent être protégées, la biodiversité préservée et l’environnement respecté.

Toutes les activités de loisirs y sont les bienvenues dans la mesure où elles s’exercent sans gêner autrui, sans porter atteinte à la sécurité et sans dégrader les lieux.Les usagers sont responsables des dommages qu’ils pourraient causer par eux-mêmes, par les personnes dont ils ont la charge ou par les animaux dont ils ont la garde.

Il est interdit de cueillir des fleurs et des fruits, de couper des branches même à titre d’échantillons, d’enlever les écorces ou de grimper aux arbres, de pénétrer dans les massifs arbustifs, de détériorer les sols en place ou d’y opérer des prélèvements.

Il est interdit de chasser, capturer, effaroucher ou faire pourchasser par des chiens, les oiseaux et autres animaux, de les dénicher ou de les gêner.

La Ville de Bouzonville décline toute responsabilité relative aux accidents, dommages ou vols que subirait le public, du fait de la fréquentation du Parc de la Niedquelles que soient les conditions atmosphériques ou de l’usage des installations qui s’y trouvent, sauf en cas de défectuosité dûment constatée de celles-ci.

 

B – CONDITIONS ET HORAIRES D’OUVERTURE ET DE CIRCULATION

Le parc est ouvert conformément aux horaires affichés à son entrée et varient selon les saisons :

–          De 6h à 22h du 15 avril au 15 septembre

–          De 7h à 20h du 16 septembre au 14 avril

Les infractions constatées concernant le non respect de ces horaires dans la fréquentation du parc feront l’objet d’un procès-verbal dressé par les autorités habilitées.

La ville se réserve le droit de modifier ces horaires et de fermer temporairement le parc en cas de grosses intempéries, par nécessité de service et en raison de circonstances particulières.

Le stationnement sur le parking du parc est autorisé aux voitures particulières et véhicules légers d’une hauteur maximum de 2m. Il est interdit aux camping-cars et caravanes. L’accès aux poids lourds lors de manifestations se fera avec l’accord écrit de la municipalité.

Le chemin d’accès à l’ancienne plage est interdit à tous véhicules motorisés sauf aux pompiers, à la Gendarmerie, aux services municipaux, aux agriculteurs riverains et au Nautic Club de Bouzonville.

La pratique du camping, du caravaning, du bivouac ou autre type d’occupation temporaire à caractère de lieu de vie est formellement interdite dans le parc, dans les prairies adjacentes ainsi que sur le parking.

L’entrée du  parc est interdite aux cyclomoteurs, motos, quads, véhiculesautomobiles et à tous autres engins motorisés ou roulants sauf ceux décrits ci-dessous : sont autorisés les poussettes, les fauteuils motorisés ou non des personnes à mobilité réduite, les véhicules de secours, de surveillance, de police et d’entretien.

L’entrée du parc est autorisée aux cycles et trottinettes des enfants jusqu’à 8 ans, à faible vitesse et sous la surveillance d’un adulte. La circulation de tous autres cycles est interdite sauf sur la voie menant à la plage. Toutefois, il est toléré de pénétrer dans le parc en tenant sa bicyclette à la main.

L’accès au parc est interdit à tous les animaux sauf aux chiens tenus en laisse.

Les chiens de 1ère  catégorie et de  2ème catégorie  doivent être muselés. Pour les autres catégories, lemaître répondrade son comportement et le maintiendra à distance des espaces de jeux pour enfants et des parties plantées. Il devra notamment veiller à n’apporter, du fait de sa présence, ni gêne, ni risque pour les autres usagers. Les personnes accompagnées d’un chien doivent procéder immédiatement au ramassage des déjections de leur animal. Pour ce faire, Il est recommandé aux propriétaires de chiens d’utiliser les sacs à déjections disponibles dans les distributeurs. Les contrevenants à cette obligation sont passibles d’une amende prévue par le règlement, après procès-verbal dressé par les autorités habilités.

 

C – TENUE ET COMPORTEMENT DU PUBLIC

Le public doit conserver une tenue décente et un comportement conforme aux bonnesmœurs et à l’ordre public. L’accès au parc est interdit à toute personne en état d’ivresse, sous l’emprise de stupéfiants ou dont la tenue ou le comportement est susceptible d’être source directe ou indirecte de gêne aux autres usagers ou représenter un danger pour autrui.

Le public  est tenu de respecter scrupuleusement la propreté du parc. Les détritus doivent être déposés dans les corbeilles prévues à cet effet ou être remportés par ceux qui les produisent.

Il est interdit de camper ou de bivouaquer sur toutes les surfaces du parc et des prairies adjacentes et de se baigner dans la Nied.

En cas de gel, il est interdit d’accéder et de circuler sur la glace formée au-dessus de la Nied ou sur les mares.

 

D – UTILISATION DES EQUIPEMENTS ET  JEUX POUR ENFANTS

Le public est tenu d’utiliser les équipements selon un usage conforme à leur destination et veiller à ne pas les détériorer.

La libre utilisation des jeux par les enfants est placée sous la surveillance et la responsabilité totale des parents ou personnes qui en ont la garde. Ces derniers devront veiller à ce que les enfants n’accèdent qu’aux équipements correspondant à leur âge, tel que mentionné sur la signalétique en place sur les jeux et les utilisent conformément à leur usage. Les parents ou les personnes responsables sont priés de veiller au comportement correct de leurs enfants et d‘éviter les violences, bagarres ou tout comportement perturbant la tranquillité des usagers. L’utilisation de jouets, jeux et engins mécaniques susceptibles de nuire à la tranquillité et à la sécurité du public est interdite ainsi que l’usage d’armes de quelque nature que ce soit, frondes, arcs, boomerang.  L’utilisation de pétards est également interdite dans le parc. Il est par ailleurs interdit de circuler dans le parc en roller, skate, patins à roulettes.

 

E – PIQUE-NIQUES

Les pique-niques individuels ou familiaux de moins de 20 personnes (sauf autorisation) sont possibles en journée ou en soirée jusqu’à 22 heures dans le parc aux endroits équipés de tables et sur les pelouses  signalées dans le strict respect de la propreté des lieux. Pour cela, les pique-niqueurs devront se munir de sacs plastiques pour leurs déchets et les déposer dans des poubelles prévues à cet effet. Les bouteilles en verre devront être emportées. Les barbecues et autres feux sont interdits sur tout le site sauf dans le cadre de certaines manifestations dûment autorisées par la Municipalité.

 

F – UTILISATIONS PARTICULIERES

Toutes manifestations à caractère politique, religieux ou revendicatif sont interdites sur le site du parc et du parking.

Sont subordonnés à la délivrance d’une autorisation :

– Toute activité lucrative

– L’organisation de manifestations sportives, culturelles ou autres animations

– Les cours collectifs

– Les expositions ou démonstrations diverses

– Les pique-niques ou repas collectifs rassemblant plus de 20 personnes

 

G– ANIMATIONS ET MANIFESTATIONS

Des règles techniques environnementales et de propreté fixant les conditions d’occupation du parc et du parking lors de manifestations et autres utilisations exceptionnelles seront établies et annexées aux autorisations délivrées.

Ainsi, certaines autorisations d’occupation temporaire pourront faire l’objet de prescriptions particulières qui préciseront les conditions d’occupation en fonction de la nature de l’évènement et mentionneront la base d’une redevance éventuellement due.

Un état des lieux contradictoire sera établi préalablement à toute occupation, et après libération totale du site par les titulaires des autorisations, les éventuels dégâts étant à la charge de ces derniers.

 

H – INFRACTIONS ET SANCTIONS

Les contrevenants au présent règlement encourent les peines prévues par l’article   R610-5 du code pénal pour les contraventions de première classe et ce sans préjudice de toutes mesures conservatoires prévues par la loi ainsi qu’amendes ou dommages et intérêts édictés pour la protection du domaine public. Toute infraction aux dispositions du présent règlement sera constatée par procès-verbal qui sera transmis aux tribunaux compétents.

Le Maire de Bouzonville et ses adjoints, Les Directeurs Généraux des Services, les employés placés sous leurs ordres,  la Police Municipale et la Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution des présentes dispositions.

Fait à BOUZONVILLE,  le 17  juillet  2014

Le Maire, Denis PAYSANT